Déposée le 26 juillet 2013 par monsieur PAUGAM Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SweamS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est monsieur PAUGAM Alain domicilié(e) 80 Chemin des Aires - 34820 - ASSAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PAUGAM Alain domicilié(e) 80 Chemin des Aires - 34820 - ASSAS - France.
La marque SweamS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SweamS est expirée depuis le 26 juillet 2023.
M. PAUGAM Alain - 80 Chemin des Aires - 34820 - ASSAS - France
M. PAUGAM Alain - 80 Chemin des Aires - 34820 - ASSAS - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie.
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