Marque renouvelée - Marque en vigueur

Briant
PAUCOT SA, S.A

Numéro de dépôt :
99813932
Date de dépôt :
21/09/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2029

Présentation de la marque Briant

Déposée le 21 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) PAUCOT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Briant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUCOT SA domicilié(e) 50 Bd LOUIS BREGUET - 59500 - DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 569 464 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PAUCOT SEBASTIEN domicilié(e) 50 Bd LOUIS BREGUET - 59500 - DOUAI - France.

La marque Briant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Briant arrivera à expiration en date du 21 septembre 2029.


PAUCOT SA, S.A - 50 Bd LOUIS BREGUET - 59500 - DOUAI - France - SIREN 391569464


M. PAUCOT SEBASTIEN - 50 Bd LOUIS BREGUET - 59500 - DOUAI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Inscription le 15 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°388729 - Publication au BOPI 2004-03-15

Errata - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2009 n°2409914 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2009-06-10

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2019 n°2730007 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-11-06

Articles de bijouterie et d'horlogerie. Catalogue.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.