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Marques déposées par PAUCOD Monique
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SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLEIL
PAUCOD Monique, épouse LAPERRIERE

Numéro de dépôt :
1242155
Date de dépôt :
21/07/1983
Lieu de dépôt :
VIENNE
Date d'expiration :
21/07/2003

Présentation de la marque SOLEIL

Déposée le 21 juillet 1983 par PAUCOD Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIENNE), la marque française « SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAUCOD Monique, épouse LAPERRIERE, domicilié(e) Chesnes R.N 6, 38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2019448) - France.

La marque SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEIL est expirée depuis le 21 juillet 2003.

PAUCOD Monique a également déposé les autres marques suivantes : IMPERATRICE ROUGE , CHANTEFLEUR , JEUNESSE , PETIT PRINCE , EDIROSE , BANCO , BEL AMI , BARCAROLLE , FRIVOLE , TONNERRE


PAUCOD Monique, épouse LAPERRIERE - Chesnes R.N 6, 38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2019448) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 1993 n°2019448 - Publication au BOPI 1993-05-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Des roses et des rosiers.