Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETIT PRINCE
PAUCOD Monique

Numéro de dépôt :
1242154
Date de dépôt :
21/07/1983
Lieu de dépôt :
VIENNE
Date d'expiration :
21/07/2003

Présentation de la marque PETIT PRINCE

Déposée le 21 juillet 1983 par PAUCOD Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIENNE), la marque française « PETIT PRINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAUCOD Monique,, domicilié(e) Chesnes R.N 6, 38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2019447) - France.

La marque PETIT PRINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETIT PRINCE est expirée depuis le 21 juillet 2003.

PAUCOD Monique a également déposé les autres marques suivantes : IMPERATRICE ROUGE , CHANTEFLEUR , JEUNESSE , EDIROSE , BANCO , BEL AMI , SOLEIL , BARCAROLLE , FRIVOLE , TONNERRE


PAUCOD Monique - Chesnes R.N 6, 38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2019447) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 1993 n°2019447 - Publication au BOPI 1993-05-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Tous produits horticoles et notamment des rosiers et des roses.