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Marques déposées par PAUCOD Monique
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D'ARTAGNAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D'ARTAGNAN
PAUCOD Monique

Numéro de dépôt :
1219364
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
VIENNE
Date d'expiration :
10/11/2002

Présentation de la marque D'ARTAGNAN

Déposée le 10 novembre 1982 par PAUCOD Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIENNE), la marque française « D'ARTAGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAUCOD Monique,, domicilié(e) Chesnes RN. 6, 38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2004084) - France.

La marque D'ARTAGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D'ARTAGNAN est expirée depuis le 10 novembre 2002.

PAUCOD Monique a également déposé les autres marques suivantes : IMPERATRICE ROUGE , CHANTEFLEUR , JEUNESSE , PETIT PRINCE , EDIROSE , BANCO , BEL AMI , SOLEIL , BARCAROLLE , FRIVOLE


PAUCOD Monique - Chesnes RN. 6, 38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2004084) - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 1992 n°2004084 - Publication au BOPI 1992-04-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Tous produits horticoles et notamment des rosiers et des roses.