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Marques déposées par PAUCOD Monique épouse LAPERRIERE
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JET SET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JET SET
PAUCOD Monique épouse LAPERRIERE

Numéro de dépôt :
3372892
Date de dépôt :
28/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/07/2015
JET SET de PAUCOD Monique épouse LAPERRIERE

Présentation de la marque JET SET

Déposée le 28 juillet 2005 par PAUCOD Monique épouse LAPERRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « JET SET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est PAUCOD Monique épouse LAPERRIERE domicilié(e) R.N.6 Chesnes,38070 ST QUENTIN FALLAVIER - 38070 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAPERRIERE Monique domicilié(e) R.N.6 Chesnes,38070 ST QUENTIN FALLAVIER - 38070 - France.

La marque JET SET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JET SET est expirée depuis le 28 juillet 2015.

PAUCOD Monique épouse LAPERRIERE a également déposé les autres marques suivantes : MONIQUE LAPERRIERE


PAUCOD Monique épouse LAPERRIERE - R.N.6 Chesnes,38070 ST QUENTIN FALLAVIER - 38070 - France


LAPERRIERE Monique - R.N.6 Chesnes,38070 ST QUENTIN FALLAVIER - 38070 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Des roses et des rosiers ainsi que leurs matériels de multiplication à savoir (greffons, boutures ou toutes parties des rosiers).