Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEIN SOLEIL
Mme PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique

Numéro de dépôt :
1759740
Date de dépôt :
30/04/1991
Lieu de dépôt :
VIENNE
Date d'expiration :
30/04/2001

Présentation de la marque PLEIN SOLEIL

Déposée le 30 avril 1991 par madame PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIENNE), la marque française « PLEIN SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique domicilié(e) Chesnes, 38290 SAINT QUENTIN FALLAVIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique - France.

La marque PLEIN SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEIN SOLEIL est expirée depuis le 30 avril 2001.

PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique a également déposé les autres marques suivantes : TARENTELLE , IDEAL HOME , MA FILLE , ARAMIS , DOMILA , MAGIC FIRE , MARQUISETTE , PRINCESSE , MESSIRE , LUDMILLA


Mme PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique - Chesnes, 38290 SAINT QUENTIN FALLAVIER - France


Mme PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-12

Des roses et des rosiers ainsi que leurs matériels de multiplication.