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Marques déposées par madame PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique
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FREGATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREGATE
Mme PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique

Numéro de dépôt :
1525962
Date de dépôt :
11/04/1989
Lieu de dépôt :
VIENNE
Date d'expiration :
11/04/1999

Présentation de la marque FREGATE

Déposée le 11 avril 1989 par madame PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIENNE), la marque française « FREGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique domicilié(e) Chesnes SAINT QUENTIN FALLAVIER, 38290 LA VERPILLIERE - France.

La marque FREGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREGATE est expirée depuis le 11 avril 1999.

PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique a également déposé les autres marques suivantes : TARENTELLE , IDEAL HOME , MA FILLE , ARAMIS , DOMILA , MAGIC FIRE , MARQUISETTE , PRINCESSE , MESSIRE , LUDMILLA


Mme PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique - Chesnes SAINT QUENTIN FALLAVIER, 38290 LA VERPILLIERE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Tous produits agricoles et horticoles, plantes vivantes, fleurs naturelles, fruits et notamment des rosiers et des roses