Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITION FRANCAISE DE ROSES
Mme PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique

Numéro de dépôt :
97675376
Date de dépôt :
21/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2007

Présentation de la marque EDITION FRANCAISE DE ROSES

Déposée le 21 avril 1997 par madame PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EDITION FRANCAISE DE ROSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est madame PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique domicilié(e) Chesnes R.N. 6, 38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LAPERRIERE Monique - France.

La marque EDITION FRANCAISE DE ROSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITION FRANCAISE DE ROSES est expirée depuis le 21 avril 2007.

PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique a également déposé les autres marques suivantes : TARENTELLE , IDEAL HOME , MA FILLE , ARAMIS , DOMILA , MAGIC FIRE , MARQUISETTE , PRINCESSE , MESSIRE , LUDMILLA


Mme PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique - Chesnes R.N. 6, 38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER - France


Mme LAPERRIERE Monique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Des roses et des rosiers ainsi que leurs matériels de multiplication à savoir (greffons, boutures ou toutes parties des rosiers)