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Marques déposées par madame PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique
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DOMILA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMILA
Mme PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique

Numéro de dépôt :
1661308
Date de dépôt :
30/04/1991
Lieu de dépôt :
VIENNE
Date d'expiration :
30/04/2001

Présentation de la marque DOMILA

Déposée le 30 avril 1991 par madame PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIENNE), la marque française « DOMILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique domicilié(e) Chesnes, 38290 SAINT QUENTIN FALLAVIER - France.

La marque DOMILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMILA est expirée depuis le 30 avril 2001.

PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique a également déposé les autres marques suivantes : TARENTELLE , IDEAL HOME , MA FILLE , ARAMIS , MAGIC FIRE , MARQUISETTE , PRINCESSE , MESSIRE , LUDMILLA , GOLDEN FLAME


Mme PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique - Chesnes, 38290 SAINT QUENTIN FALLAVIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Produits horticoles et notamment des roses et des rosiers