Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BANQUISE
PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique

Numéro de dépôt :
1219363
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
VIENNE
Date d'expiration :
10/11/2012

Présentation de la marque BANQUISE

Déposée le 10 novembre 1982 par PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIENNE), la marque française « BANQUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique domicilié(e) Chesnes - R.N. 6,38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2219537) - 38070 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAPERRIERE Monique domicilié(e) Chesnes - R.N. 6,38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2219537) - 38070 - France.

La marque BANQUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BANQUISE est expirée depuis le 10 novembre 2012.

PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISETTE


PAUCOD épouse LAPERRIERE Monique - Chesnes - R.N. 6,38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2219537) - 38070 - France


LAPERRIERE Monique - Chesnes - R.N. 6,38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2219537) - 38070 - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 2002 n°2219537 - Publication au BOPI 2002-04-16

Renouvellement sans limitation n°2004085 - Publication au BOPI 1993-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Tous produits horticoles et notamment des rosiers et des roses.