Marque enregistrée - Marque en non vigueur
K.NOT
Numéro de dépôt :
1607181
Date de dépôt :
26/07/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2000
Présentation de la marque K.NOT
Déposée le 26 juillet 1990 par PAUCHET épouse BOUDE Annik Andrée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « K.NOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque K.NOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 4 novembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°151231 - Publication au BOPI 1992-11-04