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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUCHARD
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TERRAMIE CREATEUR DE JARDINS THERAPEUTIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRAMIE CREATEUR DE JARDINS THERAPEUTIQUES
PAUCHARD, SAS

Numéro de dépôt :
3991530
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/03/2023
TERRAMIE CREATEUR DE JARDINS THERAPEUTIQUES de PAUCHARD

Présentation de la marque TERRAMIE CREATEUR DE JARDINS THERAPEUTIQUES

Déposée le 18 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRAMIE CREATEUR DE JARDINS THERAPEUTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUCHARD domicilié(e) 2 RUE DES ACACIAS - 54290 - ROVILLE-DEVANT-BAYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 797 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUCHARD, S.A.S., M. Pauchard Jean-Yves domicilié(e) 2 RUE DES ACACIAS - 54290 - ROVILLE-DEVANT-BAYON - France.

La marque TERRAMIE CREATEUR DE JARDINS THERAPEUTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991530.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAMIE CREATEUR DE JARDINS THERAPEUTIQUES est expirée depuis le 18 mars 2023.

PAUCHARD a également déposé les autres marques suivantes : PAUCHARD CREATEUR D AMBIANCES PAYSAGERES , Pauchard créateur d'ambiances paysagères , TERRAMIE CREATEUR DE JARDINS DE VIE


PAUCHARD, SAS - 2 RUE DES ACACIAS - 54290 - ROVILLE-DEVANT-BAYON - France - SIREN 384797171


PAUCHARD, S.A.S., M. Pauchard Jean-Yves - 2 RUE DES ACACIAS - 54290 - ROVILLE-DEVANT-BAYON - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.