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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAU SEMENCES
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PAU SEMENCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAU SEMENCES
PAU SEMENCES, société anonyme

Numéro de dépôt :
97689028
Date de dépôt :
25/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2007

Présentation de la marque PAU SEMENCES

Déposée le 25 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) PAU SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAU SEMENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAU SEMENCES domicilié(e) Avenue Gaston Phoebus, 64230 LESCAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 967 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque PAU SEMENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAU SEMENCES est expirée depuis le 25 juillet 2007.

PAU SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : BIO semences les principes de la vie , OPTINERGIE LA Synergie AMIDON-FIBRES , Bien se conduire avec la terre , PAU SEMENCES SEMEZ LA REUSSITE. , PAU SEMENCES


PAU SEMENCES, société anonyme - Avenue Gaston Phoebus, 64230 LESCAR - France - SIREN 300967270


NOVAMARK - France


Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292353 - Publication au BOPI 1999-12-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Graines (semences)