Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTINERGIE LA Synergie AMIDON-FIBRES
PAU SEMENCES, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98731204
Date de dépôt :
05/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/05/2008

Présentation de la marque OPTINERGIE LA Synergie AMIDON-FIBRES

Déposée le 5 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) PAU SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OPTINERGIE LA Synergie AMIDON-FIBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAU SEMENCES domicilié(e) Avenue Gaston Phoebus, 64230 LESCAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 957 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque OPTINERGIE LA Synergie AMIDON-FIBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731204.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTINERGIE LA Synergie AMIDON-FIBRES est expirée depuis le 5 mai 2008.

PAU SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : BIO semences les principes de la vie , Bien se conduire avec la terre , PAU SEMENCES , PAU SEMENCES SEMEZ LA REUSSITE. , PAU SEMENCES


PAU SEMENCES, (société anonyme) - Avenue Gaston Phoebus, 64230 LESCAR - France - SIREN 300957270


NOVAMARK - France


Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292353 - Publication au BOPI 1999-12-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.