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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATWIL
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SECUTILQUAI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECUTILQUAI
SARL PATWIL, SARL

Numéro de dépôt :
4130253
Date de dépôt :
27/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/10/2024
SECUTILQUAI de PATWIL

Présentation de la marque SECUTILQUAI

Déposée le 27 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATWIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SECUTILQUAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATWIL domicilié(e) Zone Artisanale de Wolf - 12300 - FIRMI - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 239 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 domicilié(e) - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque SECUTILQUAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECUTILQUAI est expirée depuis le 27 octobre 2024.

PATWIL a également déposé les autres marques suivantes : SECUBEN , SECUQUAI , SECUTILBAC , SECUTIL , SECUBAC


SARL PATWIL, SARL - Zone Artisanale de Wolf - 12300 - FIRMI - France - SIREN 501239925


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Inscription le 9 février 2015 - Concession de licence n°642903 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-09

Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, barrières de sécurité en métal, glissières de sécurité métalliques, portes de sécurité métalliques.

Services d'installation de systèmes de sécurité ; services de réparation d'équipements de sécurité, prestation de conseils en matière d'installation d'équipements de sécurité et sûreté, génie civil, à savoir services de construction.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; études de projets techniques (travaux d'ingénieur), génie civil, à savoir établissement de plans pour la construction.