Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATURLE EP
PATURLE

Numéro de dépôt :
1016824
Date de dépôt :
10/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PATURLE EP

Déposée le 10 mai 1977 par PATURLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PATURLE EP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PATURLE domicilié(e) (société anonyme) SAINT-LAURENT-DU-PONT (Isère) - - France.

La marque PATURLE EP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 17

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PATURLE EP est expirée depuis le 10 mai 1987.

PATURLE a également déposé les autres marques suivantes : NOVELONE , MULTIBASE


PATURLE - (société anonyme) SAINT-LAURENT-DU-PONT (Isère) - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-028

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaines (à l'exception des chaines motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier, fers à cheval;clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, amiante, mica et leurs produits.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.