Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVELONE
PATURLE

Numéro de dépôt :
1141190
Date de dépôt :
01/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOVELONE

Déposée le 1 juillet 1980 par PATURLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOVELONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PATURLE domicilié(e) (société anonyme) 38380 SAINT LAURENT DU PONT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque NOVELONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25 26

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NOVELONE est expirée depuis le 1 juillet 1990.

PATURLE a également déposé les autres marques suivantes : PATURLE EP , MULTIBASE


PATURLE - (société anonyme) 38380 SAINT LAURENT DU PONT. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Lombostats et articles d'orthopédie, notamment corsets, ceintures en acier recouvert de plastique ou non, en plastique, en fils d'acier.Buscs, corsets, gaines, soutien-gorges, jupons et articles de lingerie de corps.Baleines et baleinage pour corsets et gaines armatures pour soutien-gorge et articles de renfort pour l'habillement.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.