Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORLON
PATURLE COMPOSITES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92407510
Date de dépôt :
21/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2002

Présentation de la marque FORLON

Déposée le 21 février 1992 par la Société Anonyme (SA) PATURLE COMPOSITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATURLE COMPOSITES domicilié(e) Zone Industrielle du Guiers, 38380 SAINT LAURENT DU PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque FORLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORLON est expirée depuis le 21 février 2002.


PATURLE COMPOSITES Société Anonyme - Zone Industrielle du Guiers, 38380 SAINT LAURENT DU PONT - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 2 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282384 - Publication au BOPI 1999-08-02

Inscription le 29 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201514 - Publication au BOPI 1996-05-29

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

"Profilés, feuilles en résines synthétiques renforcées de fibres"