Marque enregistrée - Marque en non vigueur

forma'tour
PATURLE Benoit Marie Xavier

Numéro de dépôt :
3326750
Date de dépôt :
30/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/11/2014
forma\'tour de PATURLE Benoit Marie Xavier

Présentation de la marque forma'tour

Déposée le 30 novembre 2004 par PATURLE Benoit Marie Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « forma'tour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 13 novembre 2024.

Le déposant est PATURLE Benoit Marie Xavier domicilié(e) 15 BIS ALLEE SIMON ST JEAN,69130 ECULLY - 69130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATURLE BENOIT domicilié(e) 15 BIS ALLEE SIMON ST JEAN,69130 ECULLY - 69130 - France.

La marque forma'tour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque forma'tour est expirée depuis le 30 novembre 2014.

PATURLE Benoit Marie Xavier a également déposé les autres marques suivantes : L'OUVRE-BOITE


PATURLE Benoit Marie Xavier - 15 BIS ALLEE SIMON ST JEAN,69130 ECULLY - 69130 - France


PATURLE BENOIT - 15 BIS ALLEE SIMON ST JEAN,69130 ECULLY - 69130 - France


Publication - Publication au BOPI 2005-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Republication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Des revues et journaux concernant le monde du travail, les offres d'emploi. Les services d'affichage, d'annonces publicitaires, courriers publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériels à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés, location d'espaces publicitaires, promotion des ventes, publication de textes publicitaires concernant notament le domaine de la formation et de l'emploi ; les services de recrutement de personnels. Informations en matière de formation et d'emploi, éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Régie publicitaire. Editions de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.