Déposée le 22 février 1984 par la société PATURLE ACIERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « USILAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société PATURLE ACIERS domicilié(e) 38380 SAINT LAURENT DU PONT (dossier no 2024543) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 252 373 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2024543) - France.
La marque USILAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque USILAM est expirée depuis le 22 février 2004.
PATURLE ACIERS a également déposé les autres marques suivantes : S-FLEX , NOVELONE
PATURLE ACIERS - 38380 SAINT LAURENT DU PONT (dossier no 2024543) - France - SIREN 329252373
Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - (dossier no 2024543) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 1993 n°2024543 - Publication au BOPI 1993-10-18
Inscription le 6 avril 1992 - Transmission de propriété n°61969 - Publication au BOPI 1992-04-06
Inscription le 16 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56064 - Publication au BOPI 1991-09-16
Inscription le 16 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56063 - Publication au BOPI 1991-09-16
Inscription - Changement de dénomination n°15304 - Publication au BOPI
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;scies et lames de scies.Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches; rasoirs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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