Marque enregistrée - Marque en vigueur

S-FLEX
PATURLE ACIERS, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4270224
Date de dépôt :
06/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2026
S-FLEX de PATURLE ACIERS

Présentation de la marque S-FLEX

Déposée par voie électronique le 6 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATURLE ACIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S-FLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATURLE ACIERS domicilié(e) 34 avenue du Commandant l'Herminier - 38380 - SAINT-LAURENT-DU-PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 783 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque S-FLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S-FLEX arrivera à expiration en date du 6 mai 2026.

PATURLE ACIERS a également déposé les autres marques suivantes : USILAM , NOVELONE


PATURLE ACIERS, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 34 avenue du Commandant l'Herminier - 38380 - SAINT-LAURENT-DU-PONT - France - SIREN 381783489


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Métaux communs et leurs alliages, aciers, fils, feuilles, tubes et bandes d'acier, acier en feuillard de précision.