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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATURLE ACIERS
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NOVELONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVELONE
PATURLE ACIERS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1600157
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2000

Présentation de la marque NOVELONE

Déposée le 27 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) PATURLE ACIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVELONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATURLE ACIERS domicilié(e) 38380 SAINT LAURENT DU PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque NOVELONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVELONE est expirée depuis le 27 juin 2000.

PATURLE ACIERS a également déposé les autres marques suivantes : S-FLEX , USILAM


PATURLE ACIERS, Société Anonyme - 38380 SAINT LAURENT DU PONT - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Lombostats et articles d'orthopédie notamment corsets, ceintures en acier recouvert de plastique ou ou non, en plastique, en fils d'acier.Buscs;corsets, gaines, soutien-gorges, jupons et articles de lingerie de corps.Baleines et baleinage pour corsets et gaines; armatures pour soutien-gorge et articles de renfort pour l'habillement

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.