Marque enregistrée - Marque en vigueur

PâtureSens
PâtureSens, SARL/EURL

Numéro de dépôt :
4378771
Date de dépôt :
25/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2027
PâtureSens de PâtureSens

Présentation de la marque PâtureSens

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2017 par PâtureSens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PâtureSens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est PâtureSens, SARL/EURL domicilié(e) Lieu dit Sainte Catherine - 79250 - Nueil Les Aubiers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PâtureSens, M. Shane BAILEY domicilié(e) Lieu dit Sainte Catherine - 79250 - Nueil Les Aubiers - France.

La marque PâtureSens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PâtureSens arrivera à expiration en date du 25 juillet 2027.

PâtureSens a également déposé les autres marques suivantes : OVISENS , technopâturage , Kiwitech , Alliance Pastorale , La maison des agriculteurs


PâtureSens, SARL/EURL - Lieu dit Sainte Catherine - 79250 - Nueil Les Aubiers - France


PâtureSens, M. Shane BAILEY - Lieu dit Sainte Catherine - 79250 - Nueil Les Aubiers - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.