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Marques déposées par PATURESENS
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Alliance Pastorale
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Alliance Pastorale
PATURESENS

Numéro de dépôt :
4396897
Date de dépôt :
17/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2027
Alliance Pastorale de PATURESENS

Présentation de la marque Alliance Pastorale

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2017 par PATURESENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alliance Pastorale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est PATURESENS domicilié(e) Lieu-dit Sainte Catherine - 79250 - Saint Seurin de Bourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATURESENS, Monsieur Shane Bailey domicilié(e) Lieu-dit Sainte Catherine - 79250 - Nueil Les Aubiers - France.

La marque Alliance Pastorale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 17 19 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alliance Pastorale arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.

PATURESENS a également déposé les autres marques suivantes : OVISENS , technopâturage , Kiwitech , PâtureSens , La maison des agriculteurs


PATURESENS - Lieu-dit Sainte Catherine - 79250 - Saint Seurin de Bourg - France


PATURESENS, Monsieur Shane Bailey - Lieu-dit Sainte Catherine - 79250 - Nueil Les Aubiers - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ;

Appareils et instruments de pesage ;

Feuilles en matières plastiques à usage agricole ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.