Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIRECT. AMEUBLEMENT
PATUREL Jean

Numéro de dépôt :
3276952
Date de dépôt :
02/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/03/2014
DIRECT. AMEUBLEMENT de PATUREL Jean

Présentation de la marque DIRECT. AMEUBLEMENT

Déposée le 2 mars 2004 par PATUREL Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DIRECT. AMEUBLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est PATUREL Jean domicilié(e) 3, rue EMILE ROUX,43100 BRIOUDE - 43100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATUREL Jean domicilié(e) 3 rue EMILE Roux,43100 BRIOUDE - 43100 - France.

La marque DIRECT. AMEUBLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIRECT. AMEUBLEMENT est expirée depuis le 2 mars 2014.


PATUREL Jean - 3, rue EMILE ROUX,43100 BRIOUDE - 43100 - France


PATUREL Jean - 3 rue EMILE Roux,43100 BRIOUDE - 43100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Inscription le 4 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644118 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-04

Meubles. Glaces (miroirs). Cadres. Commodes. Coussins. Etagères. Fauteuils. Sièges. Literie à l'exception du linge de lit. Matelas. Vaisseliers. Vannerie. Boites en bois.