Marque enregistrée - Marque en vigueur

Paturel Decolletage www.patureldecolletage.fr
PATUREL JEAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
4551120
Date de dépôt :
14/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2029
Paturel Decolletage www.patureldecolletage.fr de PATUREL JEAN CLAUDE

Présentation de la marque Paturel Decolletage www.patureldecolletage.fr

Déposée par voie électronique le 14 mai 2019 par PATUREL JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Paturel Decolletage www.patureldecolletage.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est PATUREL JEAN CLAUDE domicilié(e) 176 RUE DE L'INDUSTRIE - 74950 - SCIONZIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATUREL JEAN CLAUDE, Monsieur Jean-Yves PATUREL domicilié(e) 176 RUE DE L'INDUSTRIE - 74950 - SCIONZIER - France.

La marque Paturel Decolletage www.patureldecolletage.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paturel Decolletage www.patureldecolletage.fr arrivera à expiration en date du 14 mai 2029.


PATUREL JEAN CLAUDE - 176 RUE DE L'INDUSTRIE - 74950 - SCIONZIER - France


PATUREL JEAN CLAUDE, Monsieur Jean-Yves PATUREL - 176 RUE DE L'INDUSTRIE - 74950 - SCIONZIER - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Métaux communs et leurs alliages ;

Services de "Décolletage - usinage - tournage - fraisage sur machines à commandes numériques.