Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOV' ACTIV
PATUREAU Fabienne

Numéro de dépôt :
3809646
Date de dépôt :
25/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2021
NOV\' ACTIV de PATUREAU Fabienne

Présentation de la marque NOV' ACTIV

Déposée le 25 février 2011 par PATUREAU Fabienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOV' ACTIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est PATUREAU Fabienne domicilié(e) 8 Allée des peupliers - 78350 - LES LOGES EN JOSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATUREAU Fabienne domicilié(e) 8 Allée des peupliers - 78350 - LES LOGES EN JOSAS - France.

La marque NOV' ACTIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOV' ACTIV est expirée depuis le 25 février 2021.

PATUREAU Fabienne a également déposé les autres marques suivantes : ACTIV RESSOURCES , CONNECTING RESSOURCES


PATUREAU Fabienne - 8 Allée des peupliers - 78350 - LES LOGES EN JOSAS - France


PATUREAU Fabienne - 8 Allée des peupliers - 78350 - LES LOGES EN JOSAS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Agences matrimoniales.