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Marques déposées par la société étrangère PATTON IP
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PATTON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATTON
PATTON IP, Société de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
3532688
Date de dépôt :
19/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2027
PATTON de PATTON IP

Présentation de la marque PATTON

Déposée le 19 octobre 2007 par la société étrangère PATTON IP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.

Le déposant est la société étrangère PATTON IP domicilié(e) Rue des Tilleuls 3 - 8832 - ROMBACH - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 41 AVENUE Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PATTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3532688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATTON arrivera à expiration en date du 19 octobre 2027.


PATTON IP, Société de droit luxembourgeois - Rue des Tilleuls 3 - 8832 - ROMBACH - Luxembourg


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 41 AVENUE Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498379 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 9 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630874 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2017 n°2662210 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-19

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.