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Marques déposées par PATTE Antoine
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Sagraf
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sagraf
PATTE Antoine

Numéro de dépôt :
3364633
Date de dépôt :
13/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
13/06/2015
Sagraf de PATTE Antoine

Présentation de la marque Sagraf

Déposée le 13 juin 2005 par PATTE Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Sagraf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est PATTE Antoine domicilié(e) 2 allée des fauvettes,62152 NEUFCHATEL HARDELOT - 62152 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Antoine PATTE domicilié(e) 2 allée des Fauvettes,62152 NEUFCHATEL HARDELOT - 62152 - France.

La marque Sagraf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sagraf est expirée depuis le 13 juin 2015.


PATTE Antoine - 2 allée des fauvettes,62152 NEUFCHATEL HARDELOT - 62152 - France


Monsieur Antoine PATTE - 2 allée des Fauvettes,62152 NEUFCHATEL HARDELOT - 62152 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Article de lunetterie, appareils et instruments optiques. Tissus, tissus à usage textile. Chemises, vêtements, chaussures.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.