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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATT
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UP LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UP LINE
PATT SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93490622
Date de dépôt :
28/10/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2003

Présentation de la marque UP LINE

Déposée le 28 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) PATT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UP LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATT domicilié(e) Rue de la Traille Z.I. de la TUILLIERE, 01700 MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 508 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque UP LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UP LINE est expirée depuis le 28 octobre 2003.

PATT a également déposé les autres marques suivantes : FLORANGE , FLORANGE DE ST COME , LA SOURIS FUTEE , L'AIR DU LARGE


PATT SA Société Anonyme - Rue de la Traille Z.I. de la TUILLIERE, 01700 MIRIBEL - France - SIREN 971508163


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Inscription le 8 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313834 - Publication au BOPI 2001-01-08

Inscription le 14 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311479 - Publication au BOPI 2000-11-14

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Désodorisants non à usage personnel.Appareils de désodorisation non à usage personnel

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.