PATSEM INVESTMENTS CORPORATION, Société organisée sous les lois des Iles Vierges Britanniques
Numéro de dépôt :
92426175
Date de dépôt :
09/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2022
Présentation de la marque OE PUMP
Déposée le 9 juillet 1992 par la société PATSEM INVESTMENTS CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OE PUMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est la société PATSEM INVESTMENTS CORPORATION domicilié(e) Akara Bldg., 24 De Castro Street, Wickhams Cay 1 Road Town, TORTOLA - Îles Vierges britanniques.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.
La marque OE PUMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATSEM INVESTMENTS CORPORATION, Société organisée sous les lois des Iles Vierges Britanniques - Akara Bldg., 24 De Castro Street, Wickhams Cay 1 Road Town, TORTOLA - Îles Vierges britanniques
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-23
Inscription le 16 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361510 - Publication au BOPI 2002-12-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2002 n°2217815 - Publication au BOPI 2002-03-21
Inscription le 11 mai 2006 - Concession de licence n°433554 - Publication au BOPI 2006-05-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2012 n°2494860 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-21
Inscription le 9 mai 2012 - Résiliation de licence n°575917 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-09
Inscription le 9 mai 2012 - Concession de licence n°575918 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-09
Inscription le 3 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652188 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-03
Inscription le 21 janvier 2016 - Concession de licence n°661283 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-21
Inscription le 4 février 2020 - Constitution de mandataire n°779179 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-04
Désodorisants à usage personnel.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits destinés à l'hygiène corporelle.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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