Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OE
PATSEM INVESTMENTS CORPORATION, Société organisée sous les lois des Iles Vierges Britanniques

Numéro de dépôt :
92435397
Date de dépôt :
25/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2022

Présentation de la marque OE

Déposée le 25 septembre 1992 par la société PATSEM INVESTMENTS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société PATSEM INVESTMENTS CORPORATION domicilié(e) Akara Bldg., 24 De Castro Street, Wickhams Cay I, Road Town, TORTOLA - Îles Vierges britanniques.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque OE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OE est expirée depuis le 25 septembre 2022.

PATSEM INVESTMENTS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : MP3 , OE WHITE , OELLE , mp3 , OE & PUR , OE MEN , mp3 , OE caresse , OE HYDRA VITAL , OE EVERSILK


PATSEM INVESTMENTS CORPORATION, Société organisée sous les lois des Iles Vierges Britanniques - Akara Bldg., 24 De Castro Street, Wickhams Cay I, Road Town, TORTOLA - Îles Vierges britanniques


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-23

Inscription le 18 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353807 - Publication au BOPI 2002-09-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2002 n°2228131 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 11 mai 2006 - Concession de licence n°433554 - Publication au BOPI 2006-05-11

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Inscription le 9 mai 2012 - Résiliation de licence n°575917 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Inscription le 9 mai 2012 - Concession de licence n°575918 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Renouvellement sans limitation le 28 août 2012 n°2507898 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28

Inscription le 3 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652188 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-03

Inscription le 21 janvier 2016 - Concession de licence n°661283 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-21

Inscription le 4 février 2020 - Constitution de mandataire n°779179 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-04

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Déodorisants à usage personnel.Tous produits destinés à l'hygiène corporelle.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.