Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUTE MER
M. PATRY Christian

Numéro de dépôt :
3920516
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
16/05/2022
ROUTE MER de PATRY Christian

Présentation de la marque ROUTE MER

Déposée le 16 mai 2012 par monsieur PATRY Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « ROUTE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est monsieur PATRY Christian domicilié(e) 1623 Avenue de la Mine - 85440 - TALMONT SAINT HILAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRY Christian domicilié(e) 1623 Avenue de la Mine - 85440 - TALMONT SAINT HILAIRE - France.

La marque ROUTE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTE MER est expirée depuis le 16 mai 2022.


M. PATRY Christian - 1623 Avenue de la Mine - 85440 - TALMONT SAINT HILAIRE - France


M. PATRY Christian - 1623 Avenue de la Mine - 85440 - TALMONT SAINT HILAIRE - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; haussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.