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Marques déposées par PATRY Bernard
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ACSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACSON
PATRY Bernard agissant au nom et pour le compte de la Société ACSON en formation

Numéro de dépôt :
3045209
Date de dépôt :
04/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/2010

Présentation de la marque ACSON

Déposée le 4 août 2000 par PATRY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est PATRY Bernard agissant au nom et pour le compte de la Société ACSON en formation, domicilié(e) Zone d'Activités La Cerisaie, 5/7 rue de la Butte, 94260 FRESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque ACSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACSON est expirée depuis le 4 août 2010.

PATRY Bernard a également déposé les autres marques suivantes : WANDSEB


PATRY Bernard agissant au nom et pour le compte de la Société ACSON en formation - Zone d'Activités La Cerisaie, 5/7 rue de la Butte, 94260 FRESNES - France


CABINET BOETTCHER - France


Inscription le 30 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°315011 - Publication au BOPI 2001-01-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Machines de pliage du papier, machines de scellage de plis, machines de conditionnement de cartes (encartage), machines d'impression sur tout support, pour personnalisation et adressage d'objets et documents, toutes ces machines étant à usage industriel ou de bureau.