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Marques déposées par PATRU Marcel
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BIOSELECT 13
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSELECT 13
PATRU Marcel, Joseph, Gaston (nationalité française), 38, rue de la Croix deFer, 49700 DOUE LA FONTAINE.

Numéro de dépôt :
1239603
Date de dépôt :
27/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/1993

Présentation de la marque BIOSELECT 13

Déposée le 27 juin 1983 par PATRU Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOSELECT 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PATRU Marcel, Joseph, Gaston (nationalité française), 38, rue de la Croix deFer, 49700 DOUE LA FONTAINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque BIOSELECT 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSELECT 13 est expirée depuis le 27 juin 1993.


PATRU Marcel, Joseph, Gaston (nationalité française), 38, rue de la Croix deFer, 49700 DOUE LA FONTAINE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Bactériostatiques, fongistatiques et algicides, notamment pour peintures sous-marines.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.