Déposée le 6 novembre 1997 par PATRON Jean-Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « J.M.P. L'ESPACE FLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-51 du 19 décembre 1997.
Le déposant est PATRON Jean-Michel, domicilié(e) 5 Lotissement Le Pré Vert, 31840 AUSSONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Maïr BENDAYAN Avocat à la Cour - France.
La marque J.M.P. L'ESPACE FLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.M.P. L'ESPACE FLEURS est expirée depuis le 6 novembre 2007.
PATRON Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : Fleurs du monde
PATRON Jean-Michel - 5 Lotissement Le Pré Vert, 31840 AUSSONNE - France
Maître Maïr BENDAYAN Avocat à la Cour - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17
Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51
* Meubles, glaces (miroirs), cadres; objets d'art en bois, liège, roseau,jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matieres ou en matieres plastiques. * Rubans et lacets; fleurs artificielles. * Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt; bois bruts
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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