Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fleurs du monde
PATRON Jean-Michel

Numéro de dépôt :
98735329
Date de dépôt :
04/06/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2008

Présentation de la marque Fleurs du monde

Déposée le 4 juin 1998 par PATRON Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Fleurs du monde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est PATRON Jean-Michel, domicilié(e) 5, lotissement le Pré Vert, 31840 AUSSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Maīr BENDAYAN Société d'Avocats - France.

La marque Fleurs du monde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735329.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fleurs du monde est expirée depuis le 4 juin 2008.

PATRON Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : J.M.P. L'ESPACE FLEURS


PATRON Jean-Michel - 5, lotissement le Pré Vert, 31840 AUSSONNE - France


SELARL Maīr BENDAYAN Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

* meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. * rubans et lacets ; fleurs artificielles. * produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; bois bruts.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.