Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jacques coud, Eglantine vole
Mme. Patrizia Costes

Numéro de dépôt :
4169478
Date de dépôt :
31/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2025
Jacques coud, Eglantine vole de Patrizia Costes

Présentation de la marque Jacques coud, Eglantine vole

Déposée par voie électronique le 31 mars 2015 par madame Patrizia Costes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jacques coud, Eglantine vole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est madame Patrizia Costes domicilié(e) 48 rte de Béziers - 34430 - St Jean de Védas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Patrizia Costes domicilié(e) 48 rte de Béziers - 34430 - St Jean de Védas - France.

La marque Jacques coud, Eglantine vole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jacques coud, Eglantine vole arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.


Mme. Patrizia Costes - 48 rte de Béziers - 34430 - St Jean de Védas - France


Mme. Patrizia Costes - 48 rte de Béziers - 34430 - St Jean de Védas - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.