Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATRIOTE LE CLUB
Patriote le club, association

Numéro de dépôt :
4195502
Date de dépôt :
08/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2025
PATRIOTE LE CLUB de Patriote le club

Présentation de la marque PATRIOTE LE CLUB

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2015 par Patriote le club auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATRIOTE LE CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est Patriote le club, association domicilié(e) 14 rue du chemin des courses - 30800 - ST GILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patriote le club, M. jerome maury domicilié(e) 14 rue du chemin des courses - 30800 - ST GILLES - France.

La marque PATRIOTE LE CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195502.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIOTE LE CLUB arrivera à expiration en date du 8 juillet 2025.


Patriote le club, association - 14 rue du chemin des courses - 30800 - ST GILLES - France


Patriote le club, M. jerome maury - 14 rue du chemin des courses - 30800 - ST GILLES - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.