Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CPI Conseil Patrimonial & immobilier
PATRIMOINES SELECTION Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3002769
Date de dépôt :
14/01/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2010
CPI Conseil Patrimonial & immobilier de PATRIMOINES SELECTION

Présentation de la marque CPI Conseil Patrimonial & immobilier

Déposée le 14 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATRIMOINES SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CPI Conseil Patrimonial & immobilier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATRIMOINES SELECTION domicilié(e) 1 rue Henriette, 68100 MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 890 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEILS ET APPLICATIONS JURIDIQUES Maître Brigitte THIRY-CHARPENTIER - France.

La marque CPI Conseil Patrimonial & immobilier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002769.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPI Conseil Patrimonial & immobilier est expirée depuis le 14 janvier 2010.


PATRIMOINES SELECTION Société à responsabilité limitée - 1 rue Henriette, 68100 MULHOUSE - France - SIREN 402890065


CONSEILS ET APPLICATIONS JURIDIQUES Maître Brigitte THIRY-CHARPENTIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Gestion des affaires commerciales - administration commerciale - travaux de bureau ; conseils, information ou renseignements d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Conseil en stratégie patrimoniale Assurances - affaires financières - affaires monétaires - affaires immobilières. Courtage en matière d'assurances de toutes sortes ainsi qu'en matière de valeurs mobilières. Apport d'affaires, (courtage financier) aux banques, établissements financiers, sociétés de bourse, sociétés de gestion, entreprises d'assurances, et à toutes entreprises industrielles, commerciales et artisanales. Conseil en placements de toutes natures et notamment en valeurs mobilières et immobilières et toutes activités en matière de gestion du patrimoine et de placements financiers. Conseil et l'assistance dans le cadre d'opérations de crédit. Affaires immobilières. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images Equipement pour le traitement de l'information. Produits de l'imprimerie, à savoir : livres, brochures, dépliants, prospectus, imprimés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.