NS NEWSENS

PATRIMOINES DE FRANCE, SARL
PIERRE ET VALEURS, SARL

Présentation de la marque NS NEWSENS

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATRIMOINES DE FRANCE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE ET VALEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NS NEWSENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATRIMOINES DE FRANCE domicilié(e) 2 RUE PAUL VERLAINE - 31200 - TOULOUSE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE ET VALEURS domicilié(e) 10 RUE LAFAYETTE - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRIMOINES DE FRANCE, M. JEAN JACQUES OLIVIE domicilié(e) 2 RUE PAUL VERLAINE - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque NS NEWSENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239690.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NS NEWSENS arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.