Marque expirée - Marque en non vigueur

PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE
PATRIMOINE-SOCIETE ANONYME LANGUEDOCIENNE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3404016
Date de dépôt :
18/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/01/2016
PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE de PATRIMOINE-SOCIETE ANONYME LANGUEDOCIENNE

Présentation de la marque PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE

Déposée le 18 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) PATRIMOINE-SOCIETE ANONYME LANGUEDOCIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATRIMOINE-SOCIETE ANONYME LANGUEDOCIENNE domicilié(e) 5 Place de la Pergola,31077 TOULOUSE CEDEX - 31077 - France et immatriculée sous le numéro RCS 550 802 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE est expirée depuis le 18 janvier 2016.

PATRIMOINE-SOCIETE ANONYME LANGUEDOCIENNE a également déposé les autres marques suivantes : PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE D'H.L.M. , PATRIMOINE S.A. Languedocienne


PATRIMOINE-SOCIETE ANONYME LANGUEDOCIENNE Société anonyme - 5 Place de la Pergola,31077 TOULOUSE CEDEX - 31077 - France - SIREN 550802771


Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Affaires immobilières ; agences immobilières ; évaluation de biens immobiliers ; gérance d'immeubles ; agences de logement ; location d'appartements ; location de bureaux ; location de locaux commerciaux et professionnels ; informations immobilières sur réseaux informatiques et/ou électroniques ; informations en matière de location sur réseaux informatiques et/ou électroniques.Construction, réparation, rénovation et entretien d'immeubles, de maisons de convalescence, de maisons de repos, de maisons de retraite pour personnes âgées, de logements, de bureaux, de locaux commerciaux et professionnels et de parcs de stationnement ; informations en matière de construction.Communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données.Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; clubs de santé ; organisation et conduite de colloques et de conférences.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.