Déposée le 9 juin 2004 par l'association loi 1901 PATRIMOINE RHÔNALPIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PATRIMOINE RHONALPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 PATRIMOINE RHÔNALPIN domicilié(e) 5 place de la Baleine,69005 LYON - 69005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 686 333 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRIMOINE RHÔNALPIN domicilié(e) 5 place de la Baleine,69005 LYON - 69005 - France.
La marque PATRIMOINE RHONALPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE RHONALPIN est expirée depuis le 9 juin 2014.
PATRIMOINE RHÔNALPIN Association Loi 1901 - 5 place de la Baleine,69005 LYON - 69005 - France - SIREN 327686333
PATRIMOINE RHÔNALPIN - 5 place de la Baleine,69005 LYON - 69005 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, livres, revues. Transmission d'informations via Internet ; centre de ressources patrimoniales, activités associatives en vue de la valorisation du patrimoine culturel. Publication et édition de livres, de revues, de guides, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, organisation de concours et de prix culturels, organisation et conduite de colloques, conférences et congrès en vue de la valorisation du patrimoine culturel. Études, expertise techniques et prospection technique dans le domaine patrimonial et culturel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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