Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Phares des Baleines
PATRIMOINE OCÉAN

Numéro de dépôt :
3193709
Date de dépôt :
07/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Phares des Baleines de PATRIMOINE OCÉAN

Présentation de la marque Phares des Baleines

Déposée le 7 novembre 2002 par la société PATRIMOINE OCÉAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Phares des Baleines »

Le déposant est la société PATRIMOINE OCÉAN domicilié(e) 14 bis cours des Dames,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 151 477 000 13 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRIMOINE OCÉAN domicilié(e) 14 bis cours des Dames,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PATRIMOINE OCÉAN a également déposé les autres marques suivantes : Les phares, c'est l'aventure , PHARES DES BALEINES , La grande aventure des phares , Les Phares c'est pas sorcier


PATRIMOINE OCÉAN - 14 bis cours des Dames,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France - SIREN 43515147700013


PATRIMOINE OCÉAN - 14 bis cours des Dames,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383131 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de noël. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Publicité : gestion des affaires commerciales ; Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).