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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATRIMOINE OCÉAN
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Les Phares c'est pas sorcier
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Phares c'est pas sorcier
PATRIMOINE OCÉAN SA

Numéro de dépôt :
3504487
Date de dépôt :
01/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2017
Les Phares c\'est pas sorcier de PATRIMOINE OCÉAN

Présentation de la marque Les Phares c'est pas sorcier

Déposée le 1 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) PATRIMOINE OCÉAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Phares c'est pas sorcier »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATRIMOINE OCÉAN domicilié(e) 14 bis Cours des Dames,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 151 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrimoine Océan DIAGRAPHE domicilié(e) 42 bis Avenue Jean Guiton,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Phares c'est pas sorcier est expirée depuis le 1 juin 2017.

PATRIMOINE OCÉAN a également déposé les autres marques suivantes : Les phares, c'est l'aventure , PHARES DES BALEINES , La grande aventure des phares , Phares des Baleines


PATRIMOINE OCÉAN SA - 14 bis Cours des Dames,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France - SIREN 435151477


Patrimoine Océan DIAGRAPHE - 42 bis Avenue Jean Guiton,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.