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Marques déposées par l'association loi 1901 patrimoine Musée Vosgien de la Brasserie de Ville sur Illon
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BIERE DE VILLE SUR ILLON LA VOSGIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIERE DE VILLE SUR ILLON LA VOSGIENNE
Association patrimoine Musée Vosgien de la Brasserie de Ville sur Illon, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4133289
Date de dépôt :
07/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/11/2024
BIERE DE VILLE SUR ILLON LA VOSGIENNE de patrimoine Musée Vosgien de la Brasserie de Ville sur Illon

Présentation de la marque BIERE DE VILLE SUR ILLON LA VOSGIENNE

Déposée le 7 novembre 2014 par l'association loi 1901 patrimoine Musée Vosgien de la Brasserie de Ville sur Illon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BIERE DE VILLE SUR ILLON LA VOSGIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 patrimoine Musée Vosgien de la Brasserie de Ville sur Illon domicilié(e) 48 rue de Mirecourt - 88270 - VILLE SUR ILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 185 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association patrimoine Musée Vosgien de la Brasserie de Ville sur Illon, M. MORIZOT Jean Aimé, Président domicilié(e) 48 rue de Mirecourt - 88270 - VILLE SUR ILLON - France.

La marque BIERE DE VILLE SUR ILLON LA VOSGIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133289.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERE DE VILLE SUR ILLON LA VOSGIENNE est expirée depuis le 7 novembre 2024.


Association patrimoine Musée Vosgien de la Brasserie de Ville sur Illon, association loi 1901 - 48 rue de Mirecourt - 88270 - VILLE SUR ILLON - France - SIREN 395185424


Association patrimoine Musée Vosgien de la Brasserie de Ville sur Illon, M. MORIZOT Jean Aimé, Président - 48 rue de Mirecourt - 88270 - VILLE SUR ILLON - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;

Bières ; limonades ; sodas ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires.