Marque expirée - Marque en non vigueur

PATRIMOINE HORIZON PATRIMOINE-HORIZON
PATRIMOINE HORIZON SARL

Numéro de dépôt :
3459708
Date de dépôt :
26/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2016
PATRIMOINE HORIZON PATRIMOINE-HORIZON de PATRIMOINE HORIZON

Présentation de la marque PATRIMOINE HORIZON PATRIMOINE-HORIZON

Déposée le 26 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATRIMOINE HORIZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRIMOINE HORIZON PATRIMOINE-HORIZON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATRIMOINE HORIZON domicilié(e) 4 rue Villaret de Joyeuse,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 143 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRIMOINE HORIZON domicilié(e) 4 rue Villaret de Joyeuse,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE HORIZON PATRIMOINE-HORIZON est expirée depuis le 26 octobre 2016.


PATRIMOINE HORIZON SARL - 4 rue Villaret de Joyeuse,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 480143171


PATRIMOINE HORIZON - 4 rue Villaret de Joyeuse,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Affaires immobilières ; Estimations financières (immobilier).