Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMIFER
Patrimoine Histoire et Etude du Repassage arts et traditions populaires – dite association PHER Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1274227
Date de dépôt :
29/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2014

Présentation de la marque AMIFER

Déposée le 29 mai 1984 par l'association loi 1901 Patrimoine Histoire et Etude du Repassage arts et traditions populaires – dite association PHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMIFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Patrimoine Histoire et Etude du Repassage arts et traditions populaires – dite association PHER domicilié(e) Mairie de Sebourg,59990 SEBOURG (dossier no 2261303) - 59990 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Patrimoine Histoire et Etude du Repassage domicilié(e) 8 rue des Cerises d'en haut,59990 SEBOURG (dossier no 2261303) - 59990 - France.

La marque AMIFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMIFER est expirée depuis le 29 mai 2014.


Patrimoine Histoire et Etude du Repassage arts et traditions populaires – dite association PHER Association loi 1901 - Mairie de Sebourg,59990 SEBOURG (dossier no 2261303) - 59990 - France


Patrimoine Histoire et Etude du Repassage - 8 rue des Cerises d'en haut,59990 SEBOURG (dossier no 2261303) - 59990 - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2004 n°2261303 - Publication au BOPI 2004-03-22

Renouvellement sans limitation n°2033723 - Publication au BOPI 1994-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Inscription le 5 mai 1994 - Transmission de propriété n°172130 - Publication au BOPI 1994-05-05

Outils et instruments à main notamment fers à repasser non électriques.papier carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education;institutions d'enseignement;éditions de livres, revues;abonnement de journaux;prêts de livres;dressage d'animaux;divertissements;spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre; services d'édition, publication, information notamment dans le domaine des fers à repasser anciens.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.