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Marques déposées par l'association loi 1901 PATRIMOINE ET HISTOIRE DE CABASSE
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FETE DU VIN, DU COCHON ET DE LA SAUGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FETE DU VIN, DU COCHON ET DE LA SAUGE
ASSOCIATION PATRIMOINE ET HISTOIRE DE CABASSE, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3999709
Date de dépôt :
21/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2023
FETE DU VIN, DU COCHON ET DE LA SAUGE de PATRIMOINE ET HISTOIRE DE CABASSE

Présentation de la marque FETE DU VIN, DU COCHON ET DE LA SAUGE

Déposée par voie électronique le 21 avril 2013 par l'association loi 1901 PATRIMOINE ET HISTOIRE DE CABASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FETE DU VIN, DU COCHON ET DE LA SAUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 PATRIMOINE ET HISTOIRE DE CABASSE domicilié(e) 90 Chemin de La Roque de Chabaud - 83340 - CABASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 953 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION PATRIMOINE ET HISTOIRE DE CABASSE, Mme. Chantal PASSERON domicilié(e) 90 Chemin de La Roque de Chabaud - 83340 - CABASSE - France.

La marque FETE DU VIN, DU COCHON ET DE LA SAUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999709.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FETE DU VIN, DU COCHON ET DE LA SAUGE est expirée depuis le 21 avril 2023.


ASSOCIATION PATRIMOINE ET HISTOIRE DE CABASSE, association loi 1901 - 90 Chemin de La Roque de Chabaud - 83340 - CABASSE - France - SIREN 429953086


ASSOCIATION PATRIMOINE ET HISTOIRE DE CABASSE, Mme. Chantal PASSERON - 90 Chemin de La Roque de Chabaud - 83340 - CABASSE - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plants ;

Vins ;

Services de restauration (alimentation).